Mentions légales
Éditeur du site
Le site jobrunner.fr et l'application Jobrunner (ci-après « la Plateforme ») sont édités par :
- Dénomination ou nom : [Nom de l'entrepreneur individuel ou dénomination sociale]
- Forme juridique : [Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur) / SAS / SASU…] [capital social, si société]
- Adresse : [adresse du siège ou de l'établissement]
- Immatriculation : [n° SIREN, inscription au Registre national des entreprises (RNE) ou RCS de …]
- TVA : [n° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
- Contact : [adresse e-mail] — [numéro de téléphone]
Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité de [représentant légal / entrepreneur individuel].
Hébergement
Le site est hébergé par [nom ou dénomination de l'hébergeur], [adresse], [numéro de téléphone].
Point de contact et signalements
Point de contact unique (autorités et utilisateurs, règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, articles 11 et 12) : [adresse e-mail dédiée]. Langues acceptées : français et anglais.
Signaler un contenu illicite : depuis le bouton « Signaler » présent sur chaque annonce, profil, vidéo ou avis, ou à l'adresse ci-dessus. Les modalités de traitement sont décrites à l'article 9 des Conditions générales d'utilisation.
Propriété intellectuelle et crédits
La marque Jobrunner, le logo, la charte graphique et l'architecture de la Plateforme sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété, dans les conditions de l'article 9 des CGU.
Ressources tierces : polices Plus Jakarta Sans et Outfit (licence SIL Open Font License 1.1), icônes Phosphor (licence MIT). [Photos et vidéos de démonstration à remplacer par des médias propres avant l'ouverture].